Accéder directement au contenu
Accéder directement à la navigation
Toggle navigation
Connexion
Connexion
Connexion avec ORCID
se connecter avec Fédération
Créer un compte
Mot de passe oublié ?
Login oublié ?
Accueil
Dépôt
Consultation
Par type de publication
Par année de publication
Par auteur
Recherche
Thèses
hal-00642188, version 1
Article dans une revue
Commentaire des arrêts CE, 25 janvier 2006, SARL Potchou et autres et CE, 7 juillet 2006, Mangot
Clotilde Deffigier
1
Détails
1
OMIJ
OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
Clotilde Deffigier
1
Auteur
PersonId : 914117
1
OMIJ
(France)
StructId : 389474
OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
(Faculté de Droit et des Sciences économiques 5 Rue Felix Eboué 87031 LIMOGES CEDEX 1 - France)
StructId : 73957
GIO - Gouvernance des Institutions et des Organisations
(33 rue François Mitterrand BP 23204 87032 Limoges - France)
StructId : 1003511
UNILIM - Université de Limoges
(33 rue François Mitterrand BP23204 87032 Limoges - France)
StructId : 5928
Masquer les détails
Type de document
:
Article dans une revue
Domaine
:
Sciences de l'Homme et Société
/
Droit
Liste complète des métadonnées
Voir
https://hal-unilim.archives-ouvertes.fr/hal-00642188
Contributeur :
Sophie Martageix
Connectez-vous pour contacter le contributeur
Soumis le : jeudi 17 novembre 2011 - 15:20:20
Dernière modification le : mercredi 20 octobre 2021 - 01:31:17
Identifiants
HAL Id :
hal-00642188, version 1
Collections
UNILIM
|
OMIJ
Citation
Clotilde Deffigier. Commentaire des arrêts CE, 25 janvier 2006, SARL Potchou et autres et CE, 7 juillet 2006, Mangot.
Annuaire de droit européen (ADE)
, 2008, 2006, pp.926-932.
⟨hal-00642188⟩
Exporter
BibTeX
TEI
DC
DCterms
EndNote
Datacite
Partager
Métriques
Consultations de la notice
71